Mentions légales

  • Home
  • Mentions légales

Tony Delalande EI
Graphiste indépendant

STATUT
Entrepreneur Individuel
Artiste auteur affilié à :
La Maison des Artistes
60 rue du Faubourg Poissonnière
75484 Paris Cédex 10
N° MDA : D755020

SIRET
493 695 936 000 36

N° TVA
FR 58 493 695 936

CODE NAF/APE
9003A

HÉBERGEMENT
KORNOG WEB
La Perrosselais 35270 Combourg
Tel. : 06 61 14 04 01
https://www.kornog-web.fr/


REPRODUCTION

Les textes et images présentés sur ce site ont été réalisées par Tony Delalande EI, à l’exception de certaines citations qui sont la propriété des auteurs mentionnés, de certaines œuvres au titre de paternité de son auteur conformément au droit moral et d’images, photos ou pictogrammes utilisés dans le cadre des projets dont les copyrights sont mentionnés au sein de ces derniers. Il est interdit de reproduire, représenter, transférer, distribuer, d’enregistrer tout ou partie d’éléments, sous quelque forme que soit, sans l’accord préalable écrit de l’auteur.

CONTENU

Je ne propose aucune garantie quant à la fiabilité ou au fonctionnement de ce service. Je ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de tous dommages quels qu’ils soient, y compris mais non de façon limitative, des dommages directs, indirects, accessoires ou incidents, des pertes de bénéfices ou de l’interruption d’activité, résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utilisation de ce service. Les sites liés directement ou indirectement aux sites anothergraphic.fr et anothergraphic.com ne sont pas sous mon contrôle. En conséquence, je n’assume aucune responsabilité quant aux informations publiées sur ces sites. Les liens avec des sites extérieurs ne sont fournis qu’à titre de commodité et n’impliquent aucune caution quant à leur contenu.

DONNÉES PERSONNELLES

Les sites anothergraphic.fr et anothergraphic.com respectent les règles édictées par la CNIL et n’est pas tenu de se déclarer auprès de cet organisme en vertu de la dispense de déclaration issu de la Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006. Ces sites n’effectuent aucun traitement sur les données éventuellement collectées pour son fonctionnement. Les données personnelles collectées dans les formulaires de contact (page « Contact ») sont uniquement destinées à un usage interne pour vous répondre. En aucun cas, ces données ne seront cédées ou vendues à des tiers.

CORRECTION

Conformément aux recommandations de la CNIL, nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant et d’un droit d’opposition à la transmission de ces informations à tout autre exploitant (art. 34 L du 6 janvier 1978). Pour ce faire, veuillez me contacter aux coordonnées fournies ci-contre ou via le formulaire de la page « Contact ».